Après les grandes déclarations, les instructions détaillées. Ce jeudi après-midi, veille de prérentrée des enseignants, le ministre de l’Éducation nationale a fait parvenir à 15 000 responsables de ...
La note de service qui interdit le port de l'abaya dans les établissements scolaires a été publiée ce jeudi soir. La mesure s'appliquera donc dès la rentrée scolaire de lundi. Après l'annonce au JT de ...
Saint-Thibault-des-Vignes, octobre 2011. Selon une note de service du Sdis 77, le port de la barbe serait incompatible avec les appareils respiratoires isolants que les pompiers utilisent lors de ...
Cette note de service, signée par Pierre aubert, actualise la liste des matériels d'application de produits phytopharmaceutiques équipés de techniques réductrices de dérive de pulvérisation. Elle ...
l'essentiel La cour administrative d’appel de Toulouse a donné raison aux syndicats municipaux en annulant une note de service jugée trop restrictive sur le droit de grève. Une décision qui pourrait ...
Cette note de service, signée par Pierre Aubert, actualise la liste des matériels d'application de produits phytopharmaceutiques équipés de techniques réductrices de dérive de pulvérisation. Elle ...
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